Legataire a titre particulier — Légataire à titre particulier Le légataire à titre particulier est la personne qui reçoit, selon les instructions d un testament, un bien en particulier sans être responsable des dettes grevant ce bien. Ce seront les légataires universels qui… … Wikipédia en Français
Légataire À Titre Particulier — Le légataire à titre particulier est la personne qui reçoit, selon les instructions d un testament, un bien en particulier sans être responsable des dettes grevant ce bien. Ce seront les légataires universels qui devront assumer toute dette… … Wikipédia en Français
Légataire à titre particulier — Le légataire à titre particulier est la personne qui reçoit, selon les instructions d un testament, un bien en particulier sans être responsable des dettes grevant ce bien. Ce seront les légataires universels qui devront assumer toute dette… … Wikipédia en Français
TVA déductible en France — La TVA déductible en France Le décret no 2007 566 du 16 avril 2007 a changé les régles de déduction de la TVA. La réécriture des articles consacrés à la déductibilité de la TVA en France est entrée en vigueur à partir du 1er janvier 2008. Le … Wikipédia en Français
HYPOTHÈQUE — Sûreté réelle portant sur un bien immeuble, l’hypothèque, sans déposséder le propriétaire du bien, permet au créancier non payé à l’échéance de la dette de saisir le bien, en quelque main qu’il se trouve, pour se faire payer sur son prix de vente … Encyclopédie Universelle
Abbé Geoffroy — Le mont Saint Michel. Geoffroy, né au XIe siècle et mort le 29 décembre 1150, est un bénédictin normand, quatorzième abbé du Mont Saint Michel, de 1149 à 1150. Le précédent a … Wikipédia en Français
Antichambre — Passage (architecture) Dans un édifice, la distribution architecturale des pièces est faite selon des plans qui donnent une ordonnance harmonieuse et une organisation fonctionnelle des locaux. Cette disposition est permise par les passages qui… … Wikipédia en Français
Architecture stalinienne — L architecture stalinienne (en russe : Сталинский Ампир), ou style impérial stalinien, classicisme stalinien, ou encore gothique stalinien, sont les noms donnés à l architecture de l Union soviétique entre 1933, quand les esquisses de Boris… … Wikipédia en Français
Awans — Géolocalisation sur la carte : Belgique … Wikipédia en Français
Bail Emphytéotique — Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans certains pays, qui… … Wikipédia en Français
